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Marques déposées par l'association loi 1901 APEL NATIONALE
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APEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

APEL
APEL NATIONALE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3570176
Date de dépôt :
15/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2018
APEL de APEL NATIONALE

Présentation de la marque APEL

Déposée le 15 avril 2008 par l'association loi 1901 APEL NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APEL »

Le déposant est l'association loi 1901 APEL NATIONALE domicilié(e) 277 RUE SAINT JACQUES,75240 PARIS - 75240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 263 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEL NATIONALE domicilié(e) 277 RUE SAINT JACQUES,75240 PARIS - 75240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEL est expirée depuis le 15 avril 2018.

APEL NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : apel , apel Le souffle de la liberté , apel Le souffle de la liberté


APEL NATIONALE ASSOCIATION LOI 1901 - 277 RUE SAINT JACQUES,75240 PARIS - 75240 - France - SIREN 784263147


APEL NATIONALE - 277 RUE SAINT JACQUES,75240 PARIS - 75240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.